Mentions légales

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Propriétaire : Marine Aubonnet – 154 rue de Saussure, 75017 Paris, France
Responsable publication : Marine Aubonnet – lacohorte@orangemediatique.fr
Créateur  et webmaster : Elisa Vanrullen – www.elisavanrullen.com – bonjour@elisavanrullen.com
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site lacohorte.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site lacohorte.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Marine Aubonnet.

3. Description des services fournis.
Le site lacohorte.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Marine Aubonnet s’efforce de fournir sur le site lacohorte.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site lacohorte.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site lacohorte.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Marine Aubonnet.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Limitations de responsabilité.
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6. Liens hypertextes.
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7. Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site lacohorte.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

8. Les principales lois concernées.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.